B- les produits toxiques ou présentant un risque particulier:
1- Articles scolaires :
- Protège cahier et couverture de livres en plastique, Instruments graphiques (équerre, rapporteur, double décimètre, règle), Taille crayon, Gommes, Ardoise, Compas, Stylo à bille, Stylo à plume, Stylo feutre, Marqueur pour ardoise et tableau blanc, Cartouche à encre pour marqueur, Jetons et bûchettes, Ciseaux scolaires, Peintures et gouaches, Crayons de couleurs, Cartouche d’encre pour stylo à plume, Pâte à modeler, Colle scolaire, Adhésifs (scotch, autocollant et étiquettes)......
2- Article de puéricultures :
- berceaux , harnais et ceintures ,sièges fixés sur un support, tel qu’unetable ,transats , sièges, transats de bain , sèges additionnels pour poussettes ,sièges de bicyclette , thermomètres de bain ,baignoires ,
- landaus, poussettes et voitures d’enfants transformables pour un ou plusieurs enfants , lits fixes et pliants dont la longueur nominale est comprise entre 90 cm et 140 cm ,couffins, moïses, couchettes ,tables à langer ,porte-enfant ,chaises hautes ,trotteurs ,parcs ,barrières de sécurité,tétines ,sucettes ,anneaux de dentition ,biberons.
3- Jouets pour enfants : destinés aux enfants de moins de 14 ans :
- Véhicules et robot télécommandés ou pas : Camion, Hélicoptère, Moto, Avion, Poclain, Scooter, Voiture, train ;
- Figurine en plastique personnes et animaux: Cheval, Peluche Figurine sifflant en plastique, armée, …
- Instrument musical : Piano, Guitare, …
- Kit maquillage, Kit docteur, Kit cuisine, Trotteuse pour bébé, Maison et accessoire poupée,…
- Ballon, Ballon de fêtes, corde à sauté, Arc + flèches, Billard, Baby foot, Toupies,…
- Jeux de réflexion : Monopoly + scrabble, jeux d’échec, jeux de carte, Jeu de construction, lego,
- Articles de la nage et pour la plage : Lunette, palme, Raquette, Bouée, Piscine, petit toboggan,Pataugeoire en plastique, …
- Voiture pour enfant, Tricycle, vélo, Balançoire, trottinette,...
- Autres jouets: Jeu électronique, Computer, Poupée, Poussette pour poupée, Tente enfants,Jeu de lumière, Peluche sac à dos, Téléphone portable, tablette, Jeu de savon, pistolet à eau, Hochet,…
- Aérosol de neige pour fête.
4- Vaisselles et ustensiles de cuisine : en mélamine, en polyamide, en polystyrène, en silicone, en porcelaine, en poterie, en céramique et en plastique, notamment en polyesters et polyéthylène téréphtalate (PET) et polypropylène (PP), en acrylonitrile butadiène styrène (ABS).
5-Revêtements protecteurs: notamment Peinture, Vernis acrylique, les xyloprotecteurs, les cirages, les imperméabilisants, Mastics polyesters de remplissage, Enduit décoratif, Apprêt acrylique.
6-Pesticides à usage domestique: Insecticide, Fongicide, Herbicide, Raticide.
7- Les encaustiques : préparations de cire et d'essence de térébenthine ou de white spirit pour faire briller les meubles et les parquets (les encaustiques contiennent notamment des cires naturelles ou synthétiques, des solvants tels que les hydrocarbures pétroliers, l'essence de térébenthine, les alcools, les glycols, les acétates et les colorants).
8- Produits caustiques : notamment les acides, les bases minérales (soude, potasse, ammoniac, ammoniaque..), les bases organiques, les oxydants (hyprochlorites, péroxydes, permanganates, perborates...), les aldéhydes (formaldéhyde, acétaldéhyde...), les époxydes et les phénols ,
9- Les détergents : Anticalcaire, Les abrasifs, Les blanchisseurs et décolorants, Les solvants, Les désinfectants qui sont, notamment les Nettoyants pour sol, les toilettes, lave vaisselle, les shampoings pour moquettes, produits de lavage pour la lessive : Assouplissant, Adoucissant pour linge, antirouilles pour linge (notamment l'acide fluorhydrique et l'acide oxalique), Crème à récurer, Anti taches, Dégraissant, Lave vitres, Dépoussiérant, Décapant pour four, autres nettoyant (intérieur, habitacle, moteur …), nettoyant multi-usage, Brillant pneus, Eponge lubrifiée nettoyante de chaussures, Lingettes : inox, multi usage, Meubles, écrans, automobiles, pour équipements.
10- Produits contenant de l'alcool méthylique.
11- Produits aérosols (autres que les produits cosmétiques et d'hygiène corporelle), Dégrippant en aérosols….
N.B : Les produits toxiques non soumis à autorisation préalables:
1- les produits toxiques ou présentant un risque particulier destinés à usage professionnel, ne sont pas soumis à autorisation préalable.
