Source aps Lundi, 22 Janvier 2018
Produits suspendus à l'importation: évaluation de la liste dans trois mois
ALGER- La liste des 851 produits suspendus à l’importation sera évaluée dans trois mois, a indiqué lundi à Alger le ministre du Commerce, Mohamed Benmeradi.
A l'issue d'une audition par la Commission des finances de l’Assemblée populaire nationale (APN) sur le projet de règlement budgétaire 2015, le ministre a été interrogé par la presse si une révision de cette liste des produits va être éventuellement opérée.
A ce propos, le ministre a répondu qu'une première évaluation de cette liste interviendrait dans trois (3) mois, ajoutant que le nombre des produits de cette liste pourrait être augmentée comme elle pourrait être réduite selon les résultats de cette évaluation.
Pour rappel, le décret exécutif portant désignation des marchandises soumises au régime des restrictions à l'importation a été publié au Journal officiel no 1 de l'année 2018.
Lire aussi: Produits suspendus à l'importation: le décret exécutif publié au Journal officiel
Ce texte législatif note que les produits concernés "sont temporairement suspendus à l'importation jusqu'au rétablissement de l'équilibre de la balance des paiements". Au nombre de 851, ces marchandises relèvent de 45 catégories de marchandises.
Il s’agit essentiellement de fruits secs, des fromages (produits finis), des fruits frais (à l’exception des bananes), des légumes frais (sauf l’ail), des viandes (à l’exception des viandes bovines), du thon, des dérivés du maïs, des préparations de viande, des chewing-gum, des bonbons et chocolats, des pâtes alimentaires, des viennoiseries, des dérivés de céréales, des conserves de légumes, des tomates préparées ou conservées, des confitures, des gelées, des fruits conservés, des préparations alimentaires, des eaux minérales, du ciment, des détergents, des produits plastiques finis et semi-finis, des produits hygiéniques, du marbre et du granite, du papier hygiénique, des tapis, de la céramique finie, des glaces et verres, des moissonneuses-batteuses, des articles de robinetterie, des fils de câbles, des meubles, des lustres, des articles électroménagers et des téléphones mobiles.
Outre la suspension d'importation de ces 851 produits, des mesures à caractère tarifaire ont été instaurées dans le cadre de l’encadrement des importations.
Commerce extérieur: suspension d'importation de 900 produits dès 2018
Prévues par les dispositions de la loi de finances pour 2018, ces mesures portent sur l'élargissement de la liste des marchandises soumises à la Taxe intérieure de consommation (TIC) au taux de 30%, pour 10 familles de produits finis.
Il s'agit du saumon, fruits secs sans coques et autres fruits séchés, épices, sucreries, confiserie, préparations à base d’extraits et d’essence (liquide et autres), modems et décodeurs numériques, appareils avertisseurs d’incendies, appareils électriques avertisseurs et micro-ordinateurs (la désignation des produits et leurs positions tarifaires sont précisées dans l’article 32 de la loi de finances pour 2018).
S'ajoute le relèvement des droits de douane pour 32 familles de produits finis: graines de tournesol, ouvrages en matière plastique, fours pour cuisson, appareils pour filtration des eaux, appareils pour filtration des boissons, appareils pour filtration des huiles minérales, parties de filtre à air, appareils de levage, ponts roulants, portiques mobiles, consommables informatique, micro-ordinateurs portatifs et tablettes, unités centrales de traitement et serveurs, unités de mémoire, lecteurs de carte mémoire, articles pour tuyauterie, parties pour modems et téléphones et autres, cartes de décryptage, appareils connecteurs, câbles électriques, bennes à ordures, carrosseries pour tracteurs et camions, remorques frigorifiques, préparations d’arachides, confiture, articles de robinetterie, transformateurs électriques, compléments alimentaires, sodas et eaux minérales, piles et batteries, téléphones cellulaires et boissons (la désignation des produits et leurs positions tarifaires sont précisées dans l’article 115 de la loi de finances pour 2018).
