Des Consommateurs Algériens, Acteurs - face aux défis du 21ème siècle
Lancement officiel du projet de jumelage intitulé "Appui institutionnel au dispositif de collecte d' analyse et de promotion de l'information pour la protection des consommateurs"
Avis & Communiqué
Avis d'ouverture de licence d'importation
Avis d'ouverture d'un contingent quantitatif à l'importation de la banane fraîche, à compter du 11 mars 2017
Arrêté du 17 novembre 2016 rendant obligatoire la méthode de dosage des nitrites dans l’eau par la technique de spectrométrie d’absorption moléculaire
Arrêté du 17 novembre 2016 rendant obligatoire la méthode de dosage des nitrites dans l’eau par la technique de spectrométrie d’absorption moléculaire
Arrêté interministériel du 7 mars 2016 fixant les conditions et modalités d’acquisition, sur le marché national, des produits paramédicaux et des produits toxiques ou présentant un risque particulier et contenant des matières et produits chimiques dangere
Arrêté interministériel du 7 mars 2016 fixant les conditions et modalités d’acquisition, sur le marché national, des produits paramédicaux et des produits toxiques ou présentant un risque particulier et contenant des matières ...
Arrêté interministériel du 17 avril 2016 fixant les modalités de classification des entreprises, groupes d’entreprises et groupements d’entreprises intervenant dans le cadre de la réalisation des marchés publics du bâtiment,
Arrêté interministériel du 17 avril 2016 fixant les modalités de classification des entreprises, groupes d’entreprises et groupements d’entreprises intervenant dans le cadre de la réalisation des marchés publics du bâtiment, ...
Arrêté interministériel du 17 avril 2016 fixant la liste des documents composant le dossier de qualification et de classification professionnelles des entreprises, des groupes d’entreprises et des groupements d’entreprises
Arrêté interministériel du 17 avril 2016 fixant la liste des documents composant le dossier de qualification et de classification professionnelles des entreprises, des groupes d’entreprises et des groupements d’entreprises ...
Nouveaux textes réglementaires régissant l'importation et la commercialisation du livre religieux
Autorisation préalable d'édition, d'impression et de commercialisation , importation du livre religieux.
Loi n° 17-02 portant loi d'orientation sur le développement de la petite et moyenne entreprise (PME).
Loi n° 17-02 du 11 du 10 janvier 2017 portant loi d'orientation sur le développement de la petite et moyenne entreprise (PME).
Arrêté du 31 octobre 2016 fixant les tarifs applicables au titre de la tenue des registres du commerce et des publicités légales. (JO° 01 du 04 Janvier 2017)
Arrêté du 31 octobre 2016 fixant les tarifs applicables au titre de la tenue des registres du commerce et des publicités légales. (JO° 01 du 04 Janvier 2017)
Arrêté du 31 octobre 2016 méthode de détermination du pH des denrées alimentaires en conserve
Arrêté du 31 octobre 2016 rendant obligatoire la méthode de détermination du pH des denrées alimentaires en conserve
