Arrêté du 11 Octobre 2006 relatif à la méthode d e dos age de l’aflatoxine B 1, et la somme de s a flatoxine B 1, B 2, G 1 et G2 dans les céréales, l es fruits a coque et l es produits dérivés. (JO n° 06 du 21-01-2007)
Arrêté interministériel du 3 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 25 juin 2020 portant règlement technique relatif aux spécifications des confitures, gelées, marmelades et produits similaires destinés à la consommation humaine (Jo n° 6 du 24 Janvier 2021)
