"CACI"-"CCI" La Chambre de Commerce et d'Industrie- Les Chambres de Commerce et d'Industrie
Arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 15 Juillet 2019 portant résultats des élections du président et des vice-présidents de la chambre algérienne de commerce et d'industrie. (J.o N° 59 du 25 Septembre 2019)
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Arrêté du 14 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 5 janvier 2015 fixant la liste des administrations représentées au conseil de la chambre algérienne de commerce et d’industrie. (JO N°06 du 10 Février 2015, P24).
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Arrêté du 1er octobre 2014 portant résultats des élections des assemblées générales des chambres de commerce et d’industrie (JO N°70 du 07 Décembre 2014, P64) ;
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Arrêté du 7 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 1er octobre 2014 portant résultats des élections du président et des vice-présidents de la Chambre Algérienne de Commerce et d’Industrie (JO N°70 du 07 Décembre 2014, P64);
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Arrêté du 18 Rabie El Aouel 1431 correspondant au 4 mars 2010 portant répartition des sièges des assemblées générales des chambres de commerce et d’industrie (JO N°22 du 4 Avril 2010, P13) ;
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Arrêté du 28 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 16 novembre 2009 fixant les modalités de répartition du produit du droit de timbre perçu au titre de l’immatriculation ou de la modification du registre du commerce au profit de la chambre algérienne du commerce et d’industrie et des chambres de commerce et d’industrie (JO N°71 du 2 Décembre 2009, P1 ...
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Arrêté du 22 Chaoual 1430 correspondant au 11 octobre 2009 fixant la quote-part des résultats des comptes de fin d’année du centre national du registre du commerce versée au profit de la chambre algérienne de commerce et d’industrie et les modalités de sa répartition (JO N°13 du 21 Février 2010, P19);
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