conformité des produits alimentaires
Arrêté du 27 mars 2004 rendant obligatoire un e méthode de contrôle micro-biologique pour le lait stérilisé. (JO n° 32 page 04 - 23-05-2004)
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Arrêté du 27 mars 2004 rendant obligatoire une méthode de dénombrement des organismes microbiens pour le lait fermenté. (JO n° 32 page 16, 23-05-2004)
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Arrêté du 27 mars 2004 rendant obligatoire une méthode de dénombrement des germes totaux à 30 °C pour les poudres de lait et de lactosérum. (JO n° 32 - 2004)
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Arrêté du 21 Chaoual 1421 correspondant au 16 janvier 2001 modifiant l’arrêté du 24 Rabie Ethani 1421 correspondant au 26 juillet 2000 relatif aux spécifications des eaux de boisson préemballées et aux modalités de leur présentation (JO N°06 du 26 Avril 2001, P12);
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Arrêté du 02 Rajab 1421 correspondant au 30 Septembre 2000 relatif au contrôle sanitaire au niveau des marchés à bestiaux (JO N°61 du 18 Octobre 2000, P17) ;
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Arrêté du 24 Rabie Ethani 1421 correspondant au 26 juillet 2000 relatif aux spécifications des eaux de boisson préemballées et aux modalités de leur présentation (JO N°51 du 20 août 2000, P14) ;
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Arrêté du 24 Rabie Ethania 1421 correspondant au 26 juillet 2000 relatif aux règles applicables à la composition et à la mise à la consommation des produits carnés cuits (JO N°54 du 30 Aout 2000, P12);
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